Le conseil municipal de Terres-de-Caux s’est réuni le 28 septembre 2026 à la salle de la Rotonde de Fauville-en-Caux, sous la présidence de Jean-Marc VASSE, Maire.

Le Maire de Terres-de-Caux, est revenu sur les principaux évènements ayant marqué le mois de septembre, parmi lesquels : l’ouverture de la saison culturelle de la Rotonde avec une programmation de grande qualité ; les événements sportifs de la rentrée avec la Ricarvillaise, les Foulées Auzouvillaises ou les courses cycliste « Le Contre la montre » et « la Gentlemen » ; Et l’installation de deux nouvelles entreprises avec l’ouverture d’une boutique de prêt à porter « Les Pépites de Marion » en centre bourg de Fauville en Caux et l’installation du garage OLDTIMERS, spécialisée dans l’entretien et la restauration de véhicules anciens. Le maire a également rendu compte des résultats des élections sénatoriales qui se sont tenues la veille.

Au titre des communications sur la santé, Sophie COUSIN, Adjointe au Maire en charge du soin, a annoncé le prochain démarrage des travaux de construction de la clinique dentaire « Dentaires de Caux ». Elle a également rendu compte du planning d’occupation du cabinet médical, situé rue Bernard Thélu à Fauville-en-Caux, par le Médi-Caux Bus et les différents professionnels de santé, qui affiche désormais complet. Enfin, elle a présenté le programme d’Octobre Rose, mois de sensibilisation au dépistage du cancer du sein. La commune de Terres-de-Caux, la CPTS d'Yvetot, l'association Bulle Rose et la Maison de la Prévention de Caux Seine agglo se sont associées pour proposer trois jours d'événements du 9 au 11 octobre 2026 avec un point d'orgue :  une Backyard, course d'endurance solidaire et également l’installation d’un « Village Rose » qui prendra place devant le gymnase de Fauville-en-Caux. S’en est suivi un débat au sein de l’assemblée.

En premier lieu, Le conseil a adopté son règlement intérieur, qui fixe les règles de fonctionnement de ses séances. Puis, l’assemblée a pris acte des rapports d’activité 2025 du SEVEDE (gestion des déchets) présenté par Dominique LEPRON, Maire délégué en charge des utilités & réseaux, de la SPL CinéSeine par Cécile SINEAU-PATRY Première Adjointe en charge du « Bien vivre ensemble » et enfin du SDE 76, également en sa qualité de Présidente.

Alors que les élèves apprentis du campus Hortithèque ont désormais investi les nouveaux locaux (internat, gymnase, salles de classe et de travaux pratiques), il est aujourd’hui nécessaire de sécuriser leur traversée, de part et d’autre du campus. Le conseil municipal a donc approuvé un projet d’aménagement de l’entrée de ville rue Bernard Thélu (RD 40), jusqu’au carrefour de la route d’Auzouville et de la rue de Normandie avec une traversée des piétons sécurisée par une écluse, faisant l’objet d’une convention avec le Département de Seine-Maritime. Il a également délibéré sur la répartition financière des travaux, prévus à l’été 2027 et sur la demande de soutien au Département au titre du Fonds d’Action Locale.

Dans le cadre du plan de restauration des mares et de l’atlas de la biodiversité communale lancé par Caux Seine agglo, Stéphane LECARPENTIER, Maire délégué en charge de l’espace rural, a présenté le projet de convention relative à la restauration d’une mare à Saint-Pierre-Lavis (curage, reprofilage des berges, élagage). Celui-ci a été approuvé par le conseil municipal.

Evan DUBOC, Adjoint au Maire en charge des finances, a présenté les décisions modificatives puis la taxe sur la vacance des locaux d’habitation qui remplace la taxe d’habitation sur les logements vacants, à compter du 1^er janvier 2027.

Maire délégué en charge des ressources humaines, Stéphane DUJARDIN a présenté le rapport sur la protection sociale complémentaire. Le conseil municipal a décidé d’adhérer au contrat de prévoyance du Centre de gestion 76 à compter du 1er décembre prochain, avec une participation financière pour chaque agent adhérent. Elle adhérera également au nouveau contrat d’assurance statutaire pour la période 2027-2030.

Prochaine réunion du conseil municipal, le 16 novembre 2026.